Le site Internet VITALITEM.FR est détenu et géré par la SAS Vitalitem, sise 48 RUE ALFRED NOBEL 66280 SALEILLES, France, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro de SIREN 818 683 997, au capital social de 3 000.00 € – Numéro de TVA Intracommunautaire : FR72 818 683 997;
Adresse email : [email protected]
Directrice de la publication : Mme Audrey DAUSSY, Présidente de la SAS Vitalitem.
Le Site est hébergé par la SAS OVH, sise 2 Rue Kellerman, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix sous le numéro de SIREN 424 761 419.
L’annonceur
Ce site est édité et vous est proposé par Vitalitem, SAS au capital de 3 000.00 € dont le siège social est à : 48 RUE ALFRED NOBEL 66280 SALEILLES, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Perpignan sous le numéro : SIREN 818 683 997.
Le site a pour vocation de communiquer ses offres commerciales et les animations de l’annonceur.
Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de l’annonceur. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de l’annonceur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de l’annonceur ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faites, sans le consentement de l’annonceur ou de ses ayants droit ou ayant cause est illicite ” (article L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.355-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. De fait, l’annonceur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies figurant sur le site, sont la propriété de l’annonceur et/ou sont utilisées par l’annonceur avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l’annonceur. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
L’annonceur ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que l’annonceur s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l’annonceur ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
L’annonceur ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez l’annonceur et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Informations personnelles
Par information personnelle, est entendu « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s’agit par exemple :
– d’un nom,
– d’une adresse postale,
– d’un numéro de téléphone,
– d’une adresse électronique.
La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies.
Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.
Utilisation de vos données personnelles – Communication à des tiers
En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail ou par courrier adressé à l’annonceur.
Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître vos souhaits et vos centres d’intérêts. Nous pourrons ainsi et sous réserve de ce qui suit, vous adresser des informations ciblées en fonction de vos centres d’intérêts. Il se peut que nous utilisions à cet effet des cookies.
Nous pouvons communiquer, à l’exception de votre adresse e-mail, les données personnelles ainsi collectées à tous tiers de notre choix, tels que nos prestataires ou fournisseurs qui concourent à la fourniture des services proposés. La communication de ces informations auprès des ces fournisseurs et prestataires peut être nécessaire à la réalisation des prestations. Vous pouvez vous opposer expressément à la communication de vos données à des tiers, par e-mail et/ou par courrier adressé à l’annonceur.
En nous communiquant votre adresse e-mail, l’annonceur se réserve la possibilité de vous adresser par voie électronique, des newsletters et toute information concernant nos produits et nos services. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent lors de chaque envoi de newsletter.
A tout moment vous pouvez nous contacter notamment par voie électronique pour nous demander l’arrêt d’une telle communication de votre adresse e-mail.
Conformément au droit français, ces informations pourront être dévoilées par l’annonceur à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté de l’exiger.
Enfin, l’annonceur crée à partir des données utilisateurs (informations nominatives ou non) des analyses statistiques pour ses propres besoins.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Modification des conditions
L’annonceur se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
S’il vous semblait que vos données n’étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l’indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Si dans l’avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur ce site, si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez-nous.
CNIL
L’annonceur déclare s’inscrire parfaitement dans le respect de la norme simplifiée N° NS-048 relative au traitement et à la gestion de son fichier clients et prospects.
Déclaration N° 1960569 en date du 24 Mai 2016.
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